Fonctionnaire détaché
Fiche Pratique : Fonctionnaire détaché ► Contexte Tout employeur qui accueille un fonctionnaire en position de détachement doit précompter pour ce dernier les cotisations au titre de la pension civile ou militaire et les...
Auteur : Céline Marc
Prévoyance – cotisation annuelle
FP-Prévoyance – cotisation annuelle Méthode Quelques caisses de prévoyance prélèvent une cotisation annuelle employeur d’un montant de 9 €. Celle-ci est développée dans le logiciel dans la rubrique prévoyance paramétrée. Avant de créer le...
Lisez-moi V3.02.021 – 16 juin 2026
Sommaire : Les informations contenues dans cette publication sont valables au moment de sa parution. Elles sont susceptibles d’évoluer en fonction de la législation. Nous vous conseillons de suivre régulièrement la rubrique...
Lisez-moi V3.02.020 – 6 mai 2026
Sommaire : Les informations contenues dans cette publication sont valables au moment de sa parution. Elles sont susceptibles d’évoluer en fonction de la législation. Nous vous conseillons de suivre régulièrement la rubrique...
Déclaration taxe d’apprentissage
Fiche Pratique : Taxe d’apprentisssage ► Contexte La taxe d’apprentissage est dorénavant due pour les employeurs sous statuts associatifs. Elle est déclarée en DSN. Certaines conditions permettent l’exonération et l’assujetissement. La mise à jour...
Lisez-moi V3.02.019 – 5 mars 2026
Sommaire : Les informations contenues dans cette publication sont valables au moment de sa parution. Elles sont susceptibles d’évoluer en fonction de la législation. Nous vous conseillons de suivre régulièrement la rubrique...
Lisez-moi V3.02.018 – 11 février 2026
Sommaire : Les informations contenues dans cette publication sont valables au moment de sa parution. Elles sont susceptibles d’évoluer en fonction de la législation. Nous vous conseillons de suivre régulièrement la rubrique...
Lisez-moi V3.02.017 – 26 janvier 2026
Sommaire : Les informations contenues dans cette publication sont valables au moment de sa parution. Elles sont susceptibles d’évoluer en fonction de la législation. Nous vous conseillons de suivre régulièrement la rubrique...
Lisez-moi V3.02.016 – 15 janvier 2026
L’équipe Impact Emploi vous souhaite une bonne année 2026 ! Sommaire : Les informations contenues dans cette publication sont valables au moment de sa parution. Elles sont susceptibles d’évoluer en fonction de...
Outil de contrôle DSN-Val 2026
Fiche Pratique : Contrôle du fichier DSN à l’aide de l’outil DSN-Val ► Contexte Une fois votre fichier DSN généré, il est indispensable de le soumettre à analyse via l’outil de contrôle DSN-Val. Cela...