Utilisation du service DSN Signalement ADV- Taux PAS
Fiche Pratique – PAS : Utilisation du service Signalement ADV Taux PAS ► Contexte Afin de prendre en compte la situation fiscale d’un salarié sans attendre le passage d’une DSN et le retour du...
Fiche Pratique – PAS : Utilisation du service Signalement ADV Taux PAS ► Contexte Afin de prendre en compte la situation fiscale d’un salarié sans attendre le passage d’une DSN et le retour du...
Fiche Pratique – PAS : Gestion des flux DSN / PAS – Cycle de paie Sommaire : ► Gestion des flux DSN / PAS : le cycle de paie Afin de clarifier le cycle...
Sommaire : Les informations contenues dans cette publication sont valables au moment de sa parution. Elles sont susceptibles d’évoluer en fonction de la législation. Nous vous conseillons de suivre régulièrement la rubrique du Flash-Infos....
Sommaire : Informations importantes Bulletin de salaire Taux et barèmes Extraction de données Fiches à la une Rappels ▶ Téléchargement de la mise à jour Merci de fermer ou réduire toutes les fenêtres ouvertes...
A partir de quelle date en général les CRM sont disponibles ? La règle générale est de 8 jours après l’échéance de la DSN, cependant ce délai peut être supérieur. Est-ce une obligation que...
Fiche Pratique – Fiscalité : La Retenue A la Source (RAS) Le dispositif fiscal à appliquer sur les salaires versés dépend de la domiciliation fiscale du salarié. Alors PAS (Prélèvement A la Source), RAS...
Fiche Pratique – PAS : Modalités de calcul dans le cas des contrats courts Impact emploi gère automatiquement le calcul du PAS concernant les cas particuliers que sont les contrats courts. Pour votre information, voici un document récapitulatif des...
Fiche Pratique – PAS : Utilisation du service TOPAze ► Contexte Afin de prendre en compte la situation fiscale d’un salarié sans attendre le passage d’une DSN et le retour du CRM nominatif, il...
Retrouvez ici les fiches pratiques mises à votre disposition concernant le prélèvement à la source.
Fiche Pratique – Bulletin de salaire : Saisie des Indemnités Journalières de Sécurité Sociale (IJSS) ► Contexte L’indemnité Journalière de Sécurité sociale (IJSS) est une compensation financière versée par le régime d’assurance maladie de...