Auteur : Sandra Plet
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FAQ du webinaire n°3 – Gestion des régularisations
Une association nous a fait appliquer la mutuelle pour une salarié par erreur depuis plusieurs mois. Pouvons-nous utiliser le module de régularisations de cotisations dans ce cas ? Tout à fait, il est prévu...
FAQ du webinaire n°2 – Méthodologie sur l’intégration du PAS
A partir de quelle date en général les CRM sont disponibles ? La règle générale est de 8 jours après l’échéance de la DSN, cependant ce délai peut être supérieur. Est-ce une obligation que...
Régularisations – Cotisation Alsace/Moselle maladie supplémentaire
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Régularisations – Cotisation Taux Accident du Travail
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Régularisations – Changement de période à titre rétroactif
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