Régularisations

Retrouvez ici les fiches pratiques concernant les différents types de régularisations.

---

► Régularisations. Généralités

• Régularisations. Fonctionnement général
• Régularisations. Modification contrat retraite

► Régularisations de bulletin

• Régularisations. Changement de période à titre rétroactif

► Régularisations de cotisations

• Régularisations. Retraite. Taux erroné.
• Régularisations. Prévoyance. Cotisation erronée
• Régularisations. Cotisation Taux Accident du Travail
• Régularisations. Cotisation Alsace/Moselle maladie supplémentaire
• Régularisations. Aide à la résolution des anomalies retraite

► Régularisations. Archives

• Régularisations. COVID-19. Procédure de régularisation du CTP 051 non transmis en DSN

• Régularisations. Activité partielle et période de rattachement : exemples